Fin du dépôt sans licence dans HAL

Afin d’améliorer la communication des conditions de réutilisation des publications, l’obligation de renseigner la métadonnée « licence » pour déposer un fichier va être étendue à l’ensemble des fichiers, à partir de février 2026. Jusqu’à présent, cette obligation était réservée à certains types de fichiers, comme les codes, les logiciels ou les images. Les auteurs conserveront la liberté de choisir la licence la plus adaptée à leur situation parmi une liste validée de licences (Creative Commons, Etalab, Copyright). 

Les fichiers sans licence déjà déposés dans HAL ne sont pas concernés. Bon à savoir : même si la licence n’est pas renseignée, le lecteur est en droit de consulter et de citer un fichier déposé dans HAL.

La politique de licence, la dimension technique de cette évolution et les modalités d’accompagnement ont été présentées lors d’un webinaire organisé par le CCSD en octobre 2025 : https://www.canal-u.tv/chaines/ccsd/pas-de-depot-hal-sans-licence-pour-une-communication-transparente-des-conditions-de-2

Pour vous orienter dans le choix d’une licence la plus adaptée à votre situation, HAL propose sur son site un module d’autoformation https://learning.hal.science/enrol/synopsis/index.php?id=19